Mentions Légales

Editeur
Statut de la société : SARL unipersonnelle
au capital de 6 000 Euros
Nom de la société : NATURE EN BULLES

Activité
Fabrication et vente de produits d’hygiène et cosmétiques : savons artisanaux et naturels , saponifiés à froid,
shampooings solides, dentifrices, baumes, savons et détachants pour le linge, huiles végétales et huiles essentielles.
Fabrication de parfums et produits pour la toilette.

Immatriculation : 512 754 441 RCS GRENOBLE

Création graphique : Kiwi Interactive

Conception, réalisation technique : Kiwi Interactive

Rédaction et référencement : Kiwi Interactive

Hébergement : Kiwi Interactive

Crédits photo : Laurent Chanoine, Deposit Photo, Photographe à Chambéry Aix les Bains

Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Kiwi Interactive.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Kiwi Interactive ou de tiers ayant autorisé Kiwi Interactive à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.